Termes et conditions d'utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de www.itissalacademie.ma .

En utilisant notre site, vous acceptez de vous conformer et d’être lié par les termes et conditions d’utilisation suivants, qui, avec notre politique de confidentialité, régissent la relation entre vous et « Itissal Technologies » en ce qui concerne ce site.

Si vous n’acceptez pas ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Définitions

Dans ces termes et conditions :

  • « Nous », « notre », « nos » désignent « Itissal Technologies« , l’opérateur de ce site web.
  • « Vous », « votre », « vos » désignent la personne ou l’entité qui accède à ce site ou l’utilise.
  • « Site » désigne le site web que vous êtes en train de visiter, www.itissalacademie.ma .

3. Conditions d'Utilisation

3.1. Acceptation des Conditions :

En accédant et en utilisant notre site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par ces termes et conditions, ainsi que par toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes, vous ne devez pas utiliser ce site.

3.2. Modifications :

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces termes et conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Vous êtes invité à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

3.3. Conditions d’Éligibilité :

Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour utiliser ce site. Si vous êtes mineur (moins de 18 ans), vous devez obtenir l’autorisation de vos parents ou tuteurs légaux pour utiliser ce site.

4. Droits de Propriété Intellectuelle

4.1. Propriété :

Tous les contenus présents sur ce site, y compris, sans limitation, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, vidéos, logiciels et compilations de données, sont la propriété d’Itissal Technologies ou de ses concédants de licence. Ces contenus sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteur, les marques commerciales et d’autres droits de propriété intellectuelle.

4.2. Licence d’Utilisation :

Vous êtes autorisé à accéder au site et à l’utiliser pour vos besoins personnels et non commerciaux. Cette autorisation limitée ne vous accorde aucun droit de modifier, distribuer, reproduire, afficher publiquement, créer des œuvres dérivées ou exploiter commercialement tout contenu du site sans le consentement écrit préalable de « Itissal Technologies » .

4.3. Restrictions :

Vous ne devez pas :

  • Reproduire, copier, distribuer ou exploiter commercialement tout contenu de ce site sans notre autorisation écrite expresse.
  • Utiliser ce site pour transmettre ou afficher du contenu illégal, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible.
  • Utiliser tout matériel protégé par un droit d’auteur ou une marque commerciale sans l’autorisation expresse de son propriétaire.

5. Utilisation Acceptable du Site

5.1. Utilisation Propre et Sécurisée :

Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et d’une manière qui n’interfère pas avec les droits d’autrui ou l’utilisation et la jouissance de ce site par d’autres utilisateurs. Vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser ce site d’une manière qui enfreint toute loi, réglementation ou directive en vigueur.
  • Introduire des virus, chevaux de Troie, vers ou autres matériaux technologiquement nuisibles.
  • Tenter d’accéder sans autorisation à toute partie de ce site, au serveur sur lequel ce site est hébergé, ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à ce site.

5.2. Responsabilité de l’Utilisateur :

Vous êtes seul responsable de toute activité sous votre compte utilisateur et de la confidentialité de vos informations de connexion. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité.

6. Comptes Utilisateurs

6.1. Création de Compte :

Pour accéder à certaines fonctionnalités du site, vous devrez créer un compte utilisateur. Vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la création de votre compte. Le non-respect de ces obligations peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte.

6.2. Sécurité du Compte :

Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe et de toute activité effectuée sous votre compte. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de votre incapacité à protéger vos informations de connexion.

6.3. Résiliation du Compte :

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte à tout moment et pour toute raison, y compris, mais sans s’y limiter, une violation de ces termes et conditions ou pour des raisons de sécurité.

7. Limitation de Responsabilité

7.1. Absence de Garantie :

Ce site est fourni « tel quel » et « tel que disponible » sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, ou de non-violation.

7.2. Exclusion de Responsabilité :

Dans la mesure permise par la loi, « Itissal Technologies » ne sera pas responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif ou spécial découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser ce site, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de profits, les interruptions d’activité, ou la perte de données.

8. Liens vers des Sites Tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas sous notre contrôle. Ces liens sont fournis pour votre commodité uniquement et n’impliquent aucune approbation ou responsabilité de notre part pour le contenu, les politiques ou les pratiques de ces sites tiers. Vous accédez à ces sites à vos propres risques.

9. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager « Itissal Technologies », ses dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre utilisation du site, de votre violation de ces termes et conditions, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

10. Confidentialité et Protection des Données

Votre utilisation de ce site est également régie par notre politique de confidentialité, qui est intégrée à ces termes et conditions par cette référence. Veuillez lire notre politique de confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.

10. Confidentialité et Protection des Données

11. Résolution des Conflits

11.1. Loi Applicable :

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois du Royaume du Maroc, sans tenir compte des principes de conflits de lois.

11.2. Juridiction :

Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux du Royaume du Maroc pour la résolution de tout litige découlant de ou lié à ces termes et conditions ou à votre utilisation de ce site.

12. Contact

Pour toute question concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à :
contact@itissalacademie.ma